participons.noisylegrand.fr est la plateforme de démocratie participative de la Ville de NOISY-LE-GRAND.

Adresse : Hôtel de Ville, place de la Libération, BP 49, 93161 Noisy-le-Grand Cedex

Tél. : 01 45 92 75 75

Courriel : participons@ville-noisylegrand.fr

Directeur de la publication : Brigitte Marsigny, maire de Noisy-le-Grand

Directeur de la communication : Erwan Guilleron

Rédaction, animation et gestion éditoriale : direction de la Communication

Conception et réalisation : DECIDIM et Eridanis

Photographies : NOISY-LE-GRAND © DR/Ville de Noisy-le-Grand, sauf mention contraire

Informations légales

L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu de la plateforme, NOISY-LE-GRAND ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. 

NOISY-LE-GRAND ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l'utilisation qui peut en être faite. NOISY-LE-GRAND dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que NOISY-LE-GRAND cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu. 

Droits d'utilisation et de reproduction 

Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web participons.noisylegrand.fr est exclusivement destiné à l'usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet. 

Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur. 

Logo : Le logo de NOISY-LE-GRAND est la propriété de NOISY-LE-GRAND.

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants. 

Droit applicable 

De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.